programme neuf Le Blanc-Mesnil LE CASTELIN

Les prix indiqués sont des prix indicatifs au 28/04/2024 et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par OGIC. Ils s'entendent parking compris lorsque une valeur est indiquée dans la colonne "Stationnement" et hors parking lorsque ce n'est pas le cas.

(1) Il est précisé que les dates d’avancement des travaux ou de livraison sont approximatives et peuvent être retardées en raison de la survenance d’un cas de force majeure ou plus généralement d’une cause légitime de suspension du délai de livraison.

(2) Test de la mention 2. Les acquéreurs de logements neufs peuvent bénéficier d’un taux réduit de TVA sous réserve de respecter plusieurs conditions cumulatives tenant (i) au lieu de situation de l’immeuble (ce dernier devant être situé dans les zones ANRU, les quartiers NPNRU, les quartiers prioritaires de la Ville ou dans une bande de 500 m et 300 m ou 300 m de ces quartiers en fonction de la date de demande de permis de construire) (ii) à l’usage de résidence principale du logement (ce qui exclut un achat en vue d’une résidence secondaire ou en vue de louer) et (iii) au niveau de ressources des acquéreurs (les revenus pris en compte sont les revenus N-2 lors de la signature du contrat de réservation qui ne doivent pas excéder les plafonds PLS+11%- arrêté du 20.11.2018). (art.278 sexies I. 11 et 11 bis du CGI). Le taux réduit s’applique, toutes autres conditions remplies, si les plafonds de prix de vente au titre du PLSA sont respectés. Le bénéfice du taux réduit sera intégralement remis en cause si l’une des conditions n’est pas respectée (BOI-TVA-IMM-20-20-20-20150506) ou dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement. Un complément d’impôt sera alors dû et résultera de la différence entre le taux réduit et le taux normal diminué de 1/10è par année de détention (art 284-II CGI). Détails sur www.ogic.fr/residence-principale/tva-reduite

(3) Test mention légale pinel

(7) test mention Dernières Opportunites (7)

(5) Offre valable uniquement en cas de signature, entre le 19/09/20 et le 30/11/20,  d'un contrat de réservation ou d'une promesse de vente portant sur le programme « LE CASTELIN » au Blanc Mesnil et sous réserve de la signature d'un acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation ou à la promesse de vente. Les frais de notaire ne comprennent pas les frais bancaires et de financement, les frais de garanties, les frais d’hypothèque, ni les frais liés à l'établissement du règlement de copropriété ou le cas échéant des statuts de l'Association syndicale libre ou du cahier des charges devant être versés par l'acquéreur au jour de la signature de l'acte authentique de vente et restant à sa charge. Offre non cumulable avec d'autres promotions en cours et à venir.

*Offre valable sur les appartements OGIC, à partir des 3 pièces, sur une sélection de résidences pour tout rendez-vous physique, téléphonique ou par visio-conférence effectué avec un conseiller commercial OGIC avant le 30/11/2020, hors résidences en copromotion (Meudon - Quintessence, Evidence et Excellence, Neuilly-sur-Marne - Les Apparts, Paris 13 - New G, Toulon - Château Rose). Les visites virtuelles livrées sont non contractuelles et peuvent différer des prestations exactes finalement proposées par OGIC. La décoration est à la libre interprétation des décorateurs et ne pourront pas faire l'objet de modifications. Offre limitée à une visite virtuelle d'une pièce de vie par foyer, dans la limite de 35 visites virtuelles disponibles. La visite virtuelle sera remise au bénéficiaire au cours d'un second rendez-vous avec le conseiller commercial.